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Compte-rendu du conseil du 6 août 2015
Membres présents : Gabrielle Amestoy, Laetitia Bellegarde, Jeannine Camors, Sylvie Dahetze, Véronique Egurbide, Georges Lembezat, Alain Lenglet, Hélène Marteuilh, Vivien Poustis, Michel Sarthou.
Secrétaire de séance : Sylvie Dahetze
(élue à l'issue d'un vote à main levée ; Sylvie Dahetze : 10 voix)
Mr Laurent Frontère a donné procuration à Mme Sylvie Dahetze.
Mme le maire fait savoir qu'a été reçue le 4 août 2015 en mairie une lettre de démission du poste de secrétaire de mairie d'Agnès Dubernet. Après renseignement auprès du centre de gestion, il s'avère que le maire a un mois pour accepter la démission. Mme le maire souhaite attendre le 4 septembre avant de donner sa réponse pour permettre à Agnès Dubernet de bien réfléchir aux conséquences de sa décision sachant qu'elle a la possibilité de demander une mutation pour conserver tous ses droits.
Un arrêté a été pris par Mme le maire qui entérine son arrêt de travail pour le maintien de son salaire.
Mme le maire a demandé au centre gestion un remplaçant de secrétaire de mairie pour dix heures hebdomadaires avec pour fonction le paiement des factures par le biais de la dématérialisation et la tenue de la mairie.
1. Retrait de la délibération 00325062015 du 25/06/2015 à la demande de Mr le préfet.
2. Décision modificative votée à l'unanimité pour l’inscription du montant des travaux du SDEPA pour le déplacement du compteur provisoire alimentant le chapiteau des fêtes de MONTESTRUCQ (délibération 00106082015).
3. Validation du budget primitif par la chambre régionale des comptes.
Dans son rapport, la chambre régionale des comptes a validé le budget primitif dans sa partie " fonctionnement" y compris le chapitre contesté concernant les indemnités des élus. Quant à la partie " investissement" elle n'a validé que la réalisation des projets en cours laissant au conseil municipal la possibilité de proposer ultérieurement des décisions modificatives. Le préfet demande à ce que ce rapport soit publié dans son intégralité dans un bulletin officiel. Mme Jeannine Camors fait savoir que le journal "Le Sillon" pratique des tarifs moins onéreux que d'autres quotidiens, donc à voir.
4. Lettre de Mr Michel Sarthou à Mr Alain Lenglet.
Lecture d'une lettre faite par Mr Michel Sarthou au sujet de l'intervention de Mr Alain Lenglet :
"Suite à votre intervention du 25 juin 2015, Monsieur LENGLET je tenais à vous répondre.
Mr LENGLET, votre leçon de morale est quand même exagérée, surtout venant de votre part, il ne faudrait pas que vous oubliiez vos interventions plutôt colériques lors de nos réunions, allant même jusqu'à insulter certains d’entre nous.
Vous dites que nous sommes la risée des communes voisines, je voudrais vous rappeler que ce n'est pas nous qui avons fait intervenir la presse ni non plus nous qui avons fait des commentaires sur les ondes.
Je pense qu'à part pour la préparation du budget, le reste de l'année s'est correctement passée et que chacun d'entre nous sept a fait son devoir.
Après cette petite mise au point, j'espère que nous allons retrouver un bon fonctionnement au sein du conseil municipal et surtout que chacun saura rester à sa place."
5. Propreté des bâtiments communaux.
Michel Sarthou fait savoir que les WC de la salle des fêtes d'Ozenx étant libre d'accès, il serait préférable de mettre une serrure pour éviter de les trouver dans un état déplorable : proposition retenue à l'unanimité. D'autre part, Mme Maïté Tatieu fait savoir qu'elle a trouvé la salle du foyer de Montestrucq sale alors que cette dernière n'avait pas été louée. Il a été décidé de se rapprocher du comité des fêtes ou des chasseurs pour savoir s'ils l'avaient utilisée.
Questions diverses.
- Cadeaux de Noël
Mme le maire souhaiterait remettre des coffrets cadeaux aux anciens de la commune pour les fêtes de fin d'année. Laetitia Bellegarde et Michel Sarthou pensent qu'il vaut mieux conserver l'idée d'une soirée " châtaigne" où tous les habitants de la commune seront conviés. La proposition n'est donc pas retenue.
- Festival FRIDOM
Alain Lenglet a commenté le festival FRIDOM : "très bonne réussite avec des remontés positives et félicitations aux organisateurs !"
- Courrier de la CCLO concernant le chemin Laheuguerre
Copie adressée à Jean-Jacques Lafourcade et Monsieur et Madame Costemale :
"Madame le Maire,
Votre courrier en date du 29 juin 2015, pleinement justifié, a retenu toute notre attention.
Monsieur Marc Pommès, chargé de secteur du service voirie, nous avait informés de l'état déplorable du chemin Laheuguère et de la nécessité de sa réfection.
Les contraintes budgétaires actuelles nous ont conduits à opter pour des réparations de première urgence en régie sur ce chemin, mais face à l'importance des travaux, une décision de report a été prise.
Cependant, j'ai l'honneur de vous informer qu'une intervention significative sera programmée le 4eme trimestre de l'année en cours.
Je vous remercie par avance d'en informer les riverains de la voie Laheuguère.
En ce qui concerne la voie communale dite des Marges, les agents ont procédé, en régie, aux réparations d'urgence.
Monsieur Marc Pommés, chargé de secteur voirie, reste à votre disposition pour toute question complémentaire.
Je vous prie de croire, Madame le Maire, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs. "
Fin de la séance : 21h
Secrétaire de séance : Sylvie Dahetze
(élue à l'issue d'un vote à main levée ; Sylvie Dahetze : 10 voix)
Mr Laurent Frontère a donné procuration à Mme Sylvie Dahetze.
Mme le maire fait savoir qu'a été reçue le 4 août 2015 en mairie une lettre de démission du poste de secrétaire de mairie d'Agnès Dubernet. Après renseignement auprès du centre de gestion, il s'avère que le maire a un mois pour accepter la démission. Mme le maire souhaite attendre le 4 septembre avant de donner sa réponse pour permettre à Agnès Dubernet de bien réfléchir aux conséquences de sa décision sachant qu'elle a la possibilité de demander une mutation pour conserver tous ses droits.
Un arrêté a été pris par Mme le maire qui entérine son arrêt de travail pour le maintien de son salaire.
Mme le maire a demandé au centre gestion un remplaçant de secrétaire de mairie pour dix heures hebdomadaires avec pour fonction le paiement des factures par le biais de la dématérialisation et la tenue de la mairie.
1. Retrait de la délibération 00325062015 du 25/06/2015 à la demande de Mr le préfet.
2. Décision modificative votée à l'unanimité pour l’inscription du montant des travaux du SDEPA pour le déplacement du compteur provisoire alimentant le chapiteau des fêtes de MONTESTRUCQ (délibération 00106082015).
3. Validation du budget primitif par la chambre régionale des comptes.
Dans son rapport, la chambre régionale des comptes a validé le budget primitif dans sa partie " fonctionnement" y compris le chapitre contesté concernant les indemnités des élus. Quant à la partie " investissement" elle n'a validé que la réalisation des projets en cours laissant au conseil municipal la possibilité de proposer ultérieurement des décisions modificatives. Le préfet demande à ce que ce rapport soit publié dans son intégralité dans un bulletin officiel. Mme Jeannine Camors fait savoir que le journal "Le Sillon" pratique des tarifs moins onéreux que d'autres quotidiens, donc à voir.
4. Lettre de Mr Michel Sarthou à Mr Alain Lenglet.
Lecture d'une lettre faite par Mr Michel Sarthou au sujet de l'intervention de Mr Alain Lenglet :
"Suite à votre intervention du 25 juin 2015, Monsieur LENGLET je tenais à vous répondre.
Mr LENGLET, votre leçon de morale est quand même exagérée, surtout venant de votre part, il ne faudrait pas que vous oubliiez vos interventions plutôt colériques lors de nos réunions, allant même jusqu'à insulter certains d’entre nous.
Vous dites que nous sommes la risée des communes voisines, je voudrais vous rappeler que ce n'est pas nous qui avons fait intervenir la presse ni non plus nous qui avons fait des commentaires sur les ondes.
Je pense qu'à part pour la préparation du budget, le reste de l'année s'est correctement passée et que chacun d'entre nous sept a fait son devoir.
Après cette petite mise au point, j'espère que nous allons retrouver un bon fonctionnement au sein du conseil municipal et surtout que chacun saura rester à sa place."
5. Propreté des bâtiments communaux.
Michel Sarthou fait savoir que les WC de la salle des fêtes d'Ozenx étant libre d'accès, il serait préférable de mettre une serrure pour éviter de les trouver dans un état déplorable : proposition retenue à l'unanimité. D'autre part, Mme Maïté Tatieu fait savoir qu'elle a trouvé la salle du foyer de Montestrucq sale alors que cette dernière n'avait pas été louée. Il a été décidé de se rapprocher du comité des fêtes ou des chasseurs pour savoir s'ils l'avaient utilisée.
Questions diverses.
- Cadeaux de Noël
Mme le maire souhaiterait remettre des coffrets cadeaux aux anciens de la commune pour les fêtes de fin d'année. Laetitia Bellegarde et Michel Sarthou pensent qu'il vaut mieux conserver l'idée d'une soirée " châtaigne" où tous les habitants de la commune seront conviés. La proposition n'est donc pas retenue.
- Festival FRIDOM
Alain Lenglet a commenté le festival FRIDOM : "très bonne réussite avec des remontés positives et félicitations aux organisateurs !"
- Courrier de la CCLO concernant le chemin Laheuguerre
Copie adressée à Jean-Jacques Lafourcade et Monsieur et Madame Costemale :
"Madame le Maire,
Votre courrier en date du 29 juin 2015, pleinement justifié, a retenu toute notre attention.
Monsieur Marc Pommès, chargé de secteur du service voirie, nous avait informés de l'état déplorable du chemin Laheuguère et de la nécessité de sa réfection.
Les contraintes budgétaires actuelles nous ont conduits à opter pour des réparations de première urgence en régie sur ce chemin, mais face à l'importance des travaux, une décision de report a été prise.
Cependant, j'ai l'honneur de vous informer qu'une intervention significative sera programmée le 4eme trimestre de l'année en cours.
Je vous remercie par avance d'en informer les riverains de la voie Laheuguère.
En ce qui concerne la voie communale dite des Marges, les agents ont procédé, en régie, aux réparations d'urgence.
Monsieur Marc Pommés, chargé de secteur voirie, reste à votre disposition pour toute question complémentaire.
Je vous prie de croire, Madame le Maire, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs. "
Fin de la séance : 21h
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