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Compte-rendu du conseil du 6 octobre 2015
Membres présents : Gabrielle Amestoy, Lætitia Bellegarde, Jeannine Camors, Sylvie Dahetze, Véronique Égurbide, Laurent Frontère, Georges Lembezat, Alain Lenglet, Hélène Marteuilh, Vivien Poustis, Michel Sarthou
Secrétaire de séance : Laurent Frontère
(élu à l'issue d'un vote à main levée ; Laurent Frontère : 11 voix)
Membres présents : Gabrielle Amestoy, Lætitia Bellegarde, Jeannine Camors, Sylvie Dahetze, Véronique Égurbide, Laurent Frontère, Georges Lembezat, Alain Lenglet, Hélène Marteuilh, Michel Sarthou
Absent : Didier Vivien
Secrétaire de séance : Laurent Frontère
(élu à l'issue d'un vote à main levée ; Laurent Frontère : 11 voix)
1. Approbation du compte rendu de la réunions du CM du 31 août 2015
Compte rendu adopté à l'unanimité.
2. Délibération pour l'approbation du rapport du syndicat de Gréchez
Ce rapport fait le point sur la qualité de l'eau distribuée ainsi qu'un état des lieux concernant les secteurs de compétence du SIVU : assainissement individuel et collectif, réseau de distribution.
L'eau distribuée est :
- de qualité physico-chimique moyenne, avec une turbidité parfois élevée en raison de l'ancienneté du réseau. Au niveau chimique, la concentration d'un produit de dégradation de l'atrazine a ponctuellement dépassé le seuil légal, sans conséquence avérée sur la santé. Ce composé n'était pas mesuré jusqu'alors et devrait faire l'objet d'un suivi régulier ;
- de qualité bactériologique bonne.
Concernant l'assainissement individuel, le taux de conformité des installations est de 46 % (en régression sur la base de normes devenues plus strictes). Des subventions de mise aux normes sont encore accordées pour les installations les plus critiques (Les particuliers intéressés doivent se mettre en contact avec le SIVU).
Le rendement du réseau est de 71 %, ce qui signifie que le niveau des fuites s'élève à 29 % (pour mémoire : 48 % en 2008).
Ce rapport est consultable en mairie.
Madame le Maire énonce le projet délibération d'approbation du rapport portant sur la qualité de l'eau distribuée en 2014.
Délibération adoptée à l'unanimité.
3. Point sur le secrétariat de mairie : recrutement, horaires de travail, horaires d'ouverture au public, discussion sur la mise en place d'un régime indemnitaire
Recrutement : Le poste a été mis au mouvement. Nous avons reçu 5 CV. Aucune ne concerne un titulaire. Un de ces CV concerne une personne travaillant dans l'administration, à Chassieux (69). Les autres CV concernent des personnes sans compétence spécifique.
La candidature de Pauline Brisset est retenue à l'unanimité.
Horaires de travail :
. lundi 9 h / 12 h 30 et 13 h 15 / 16 h 45
. mercredi 9 h / 12 h 30 et 13 h 15 / 16 h 45
. jeudi 9 h / 12 h et 14 h / 18 h
soit 21 heures hebdomadaires.
Ouverture au public :
. lundi 13 h 15 / 16 h 45 (Ozenx)
. mercredi 9 h 30 / 11 h 30 (Ozenx)
. jeudi 9 h 30 / 12 h (Montestrucq) et 15 h / 18 h (Ozenx) ;
. possibilité de prendre rendez-vous en dehors de ces plages.
Ces horaires seront éventuellement revus en janvier. Les horaires d'ouverture feront l'objet d'un bulletin d'information au public.
Décision approuvée à l'unanimité.
Mise en place d'un régime indemnitaire :
La part de rémunération correspondant aux primes est parfois importante. Elle est laissée à l'appréciation des élus. Ces primes constituent un supplément de traitement, par exemple pour charges de famille, ou, dans le cas des catégories A, pour missions d'accueil (Pauline Brisset est employée en catégorie C, ce qui exclue ce dernier régime indemnitaire).
Une indemnité d'administration et de technicité de l'ordre de 40 euros mensuel pourrait lui être attribuée.
Pauline Brisset aura un salaire brut hors prime de 897,35 Euros (1495,58 euros brut équivalent temps plein ; pour mémoire, la secrétaire précédente était rémunérée sur la base de 2551,29 euros équivalent temps plein).
Les heures de présence en conseil municipal seront récupérées.
Il est décidé de faire préciser au centre de gestion le montant d'indemnité envisageable. Ce montant sera arrêté lors d'une prochaine réunion.
Décision votée à l'unanimité.
4. Point sur le réaménagement du parking de la salle des fêtes d'Ozenx
Madame le Maire doit appeler prochainement M. Grinet.
Alain Lenglet, ayant rencontré Jacques Cassiau-Haurie, informe que la CCLO pourrait accorder un fonds de concours pour le réaménagement de la salle (vestiaire / toilettes).
Chauffage : pas d'autre alternative que le mode de chauffage actuel (consommation 15/20 l/h de fuel).
5. Entretien du monument aux morts (gravures et abords)
Des travaux d'entretien par les élus sont programmés mardi 13/10 à partir de 14 h (lettrage repeint).
Il est prévu de demander un devis pour la regravure des lettrages (Douchine, Loustau).
6. Point sur l'état de la voirie communale
La CCLO nous a informé par courrier d'un passage programmé du lamier.
Une liste des zones à élaguer a été transmise aux services concernés. Il conviendra de faire estimer le coût du broyage des branchages, en sus. Le bois est, quant à lui, récupéré par les opérateurs !
Concernant la voirie, un point a été fait par la commission correspondante. Celle-ci est dans un état déplorable dans certaines zones, quand elle n'est pas dangereuse (principalement au bourg de Montestrucq et aux Marges, sans compter le chemin de la Heuguère et le chemin Lostebieilh).
Un nid de poule récent est signalé quartier Lassérade au niveau de l'habitation de Vivien Poustis.
7. Achat d'un sèche-mains pour les toilettes de Montestrucq
Compter un peu moins de 100 euros pour le matériel. Il convient d'intégrer le coût de raccordement. Le conseil statuera après l'obtention d'un devis.
8. Rappel sur le traitement des encombrants
Ramassage sur RDV le troisième mercredi de chaque mois. À préciser sur le bulletin relatif aux horaires.
9. Discussion autour de l'organisation d'un événement pour les aînés (type galette des rois)
L'idée d'un goûter pour les aînés est retenue après discussion : réservée au + de 65 ans, elle aurait lieu en début d'année (galette des rois).
L'idée d'une journée inter-associations, au printemps, est également évoquée.
Questions diverses
Projet d'aménagement du bourg de Montestrucq
Compte tenu de la dissolution programmée de la société de M. Brard au 31/12/2015, il y a lieu d'engager rapidement les travaux la concernant.
Problème d'entretien de l'espace vert situé en dessous de la place : celui-ci devait être entretenu deux à trois fois par an, mais les équipes en charge n'en ont pas été informées.
Soirée châtaignes du 14/11/2015
Hélène Marteuilh s'occupe du bourret. Crêpes envisagées si la récolte de châtaignes est insuffisante.
Spectacle envisagé : Bob, transports en tous genres de la compagnie L'arbre à vache.
Coût : 1000 euros. Proposition retenue.
Compte rendu de la réunion Téléthon du mardi 21 septembre (Gabrielle Amestoy)
La journée aura lieu le dimanche 6 décembre, jour d'élections. Comme l'an passé, l'association Bien vivre chez nous organisera un déjeuner à la fourchette, suivie d'une marche et d'une vente de pâtisseries.
Travaux de peinture du mur devant le logement du presbytère et de l'école
L'opération a été réalisée le 12/09 après-midi avec la participation de Laetitia Bellegarde, Jeannine Camors, Vivien Poustis, Michel Sarthou, Georges Lembezat, Gabrielle Amestoy.
La toiture de la salle communale, en mauvais état, a été nettoyée, une tôle a été remplacée.
Entretien mairie d'Ozenx
Une journée de rangement devrait être organisée à la mairie.
Un cahier des charges doit être défini avec notre secrétaire avant demande de devis (changement tapisserie, peinture, achat étagères ,...).
Accès handicapé
Calendrier repoussé nationalement. Un plan de mise en conformité aurait dû être remis aux services de la préfecture au 25 septembre. Point critique : accessibilité des églises. Demande de diagnostic à adresser à l'APGL
Travaux divers
A demander à Jérôme Herraiz :
- église de Montestrucq : tuyauterie raccordement gaz à changer ;
- ramonage au logement de l'école.
Règlement des loyers par le dernier locataire du logement de l'école
Point à faire avec la trésorerie.
Travaux téléphone au bourg de Montestrucq
Des travaux doivent démarrer le 16 octobre.
Abattement sur la taxe d'habitation pour les personnes handicapées
Une délibération a été prise en ce sens le 17 mars 2011. Transmise aux intéressés.
État des lieux sur la gestion des cours d'eau
Une réunion est programmée à Salies le 15 octobre à 15 h.
Madame le Maire va se pencher sur le dossier.
Questionnaire CCLO
M. Sallenave-Péhé a eu l'initiative d'un questionnaire individuel sur la façon dont les habitants voient l'avenir de la CCLO. Celui-ci sera transmis aux élus pour avis.
Réunion publique
Madame le Maire propose d'organiser une réunion publique autour de différents sujets d'actualité : distribution des eaux, forêts, questionnaire CCLO, amélioration connexion filaire internet.
Séance levée à 22h30.
Secrétaire de séance : Laurent Frontère
(élu à l'issue d'un vote à main levée ; Laurent Frontère : 11 voix)
Membres présents : Gabrielle Amestoy, Lætitia Bellegarde, Jeannine Camors, Sylvie Dahetze, Véronique Égurbide, Laurent Frontère, Georges Lembezat, Alain Lenglet, Hélène Marteuilh, Michel Sarthou
Absent : Didier Vivien
Secrétaire de séance : Laurent Frontère
(élu à l'issue d'un vote à main levée ; Laurent Frontère : 11 voix)
1. Approbation du compte rendu de la réunions du CM du 31 août 2015
Compte rendu adopté à l'unanimité.
2. Délibération pour l'approbation du rapport du syndicat de Gréchez
Ce rapport fait le point sur la qualité de l'eau distribuée ainsi qu'un état des lieux concernant les secteurs de compétence du SIVU : assainissement individuel et collectif, réseau de distribution.
L'eau distribuée est :
- de qualité physico-chimique moyenne, avec une turbidité parfois élevée en raison de l'ancienneté du réseau. Au niveau chimique, la concentration d'un produit de dégradation de l'atrazine a ponctuellement dépassé le seuil légal, sans conséquence avérée sur la santé. Ce composé n'était pas mesuré jusqu'alors et devrait faire l'objet d'un suivi régulier ;
- de qualité bactériologique bonne.
Concernant l'assainissement individuel, le taux de conformité des installations est de 46 % (en régression sur la base de normes devenues plus strictes). Des subventions de mise aux normes sont encore accordées pour les installations les plus critiques (Les particuliers intéressés doivent se mettre en contact avec le SIVU).
Le rendement du réseau est de 71 %, ce qui signifie que le niveau des fuites s'élève à 29 % (pour mémoire : 48 % en 2008).
Ce rapport est consultable en mairie.
Madame le Maire énonce le projet délibération d'approbation du rapport portant sur la qualité de l'eau distribuée en 2014.
Délibération adoptée à l'unanimité.
3. Point sur le secrétariat de mairie : recrutement, horaires de travail, horaires d'ouverture au public, discussion sur la mise en place d'un régime indemnitaire
Recrutement : Le poste a été mis au mouvement. Nous avons reçu 5 CV. Aucune ne concerne un titulaire. Un de ces CV concerne une personne travaillant dans l'administration, à Chassieux (69). Les autres CV concernent des personnes sans compétence spécifique.
La candidature de Pauline Brisset est retenue à l'unanimité.
Horaires de travail :
. lundi 9 h / 12 h 30 et 13 h 15 / 16 h 45
. mercredi 9 h / 12 h 30 et 13 h 15 / 16 h 45
. jeudi 9 h / 12 h et 14 h / 18 h
soit 21 heures hebdomadaires.
Ouverture au public :
. lundi 13 h 15 / 16 h 45 (Ozenx)
. mercredi 9 h 30 / 11 h 30 (Ozenx)
. jeudi 9 h 30 / 12 h (Montestrucq) et 15 h / 18 h (Ozenx) ;
. possibilité de prendre rendez-vous en dehors de ces plages.
Ces horaires seront éventuellement revus en janvier. Les horaires d'ouverture feront l'objet d'un bulletin d'information au public.
Décision approuvée à l'unanimité.
Mise en place d'un régime indemnitaire :
La part de rémunération correspondant aux primes est parfois importante. Elle est laissée à l'appréciation des élus. Ces primes constituent un supplément de traitement, par exemple pour charges de famille, ou, dans le cas des catégories A, pour missions d'accueil (Pauline Brisset est employée en catégorie C, ce qui exclue ce dernier régime indemnitaire).
Une indemnité d'administration et de technicité de l'ordre de 40 euros mensuel pourrait lui être attribuée.
Pauline Brisset aura un salaire brut hors prime de 897,35 Euros (1495,58 euros brut équivalent temps plein ; pour mémoire, la secrétaire précédente était rémunérée sur la base de 2551,29 euros équivalent temps plein).
Les heures de présence en conseil municipal seront récupérées.
Il est décidé de faire préciser au centre de gestion le montant d'indemnité envisageable. Ce montant sera arrêté lors d'une prochaine réunion.
Décision votée à l'unanimité.
4. Point sur le réaménagement du parking de la salle des fêtes d'Ozenx
Madame le Maire doit appeler prochainement M. Grinet.
Alain Lenglet, ayant rencontré Jacques Cassiau-Haurie, informe que la CCLO pourrait accorder un fonds de concours pour le réaménagement de la salle (vestiaire / toilettes).
Chauffage : pas d'autre alternative que le mode de chauffage actuel (consommation 15/20 l/h de fuel).
5. Entretien du monument aux morts (gravures et abords)
Des travaux d'entretien par les élus sont programmés mardi 13/10 à partir de 14 h (lettrage repeint).
Il est prévu de demander un devis pour la regravure des lettrages (Douchine, Loustau).
6. Point sur l'état de la voirie communale
La CCLO nous a informé par courrier d'un passage programmé du lamier.
Une liste des zones à élaguer a été transmise aux services concernés. Il conviendra de faire estimer le coût du broyage des branchages, en sus. Le bois est, quant à lui, récupéré par les opérateurs !
Concernant la voirie, un point a été fait par la commission correspondante. Celle-ci est dans un état déplorable dans certaines zones, quand elle n'est pas dangereuse (principalement au bourg de Montestrucq et aux Marges, sans compter le chemin de la Heuguère et le chemin Lostebieilh).
Un nid de poule récent est signalé quartier Lassérade au niveau de l'habitation de Vivien Poustis.
7. Achat d'un sèche-mains pour les toilettes de Montestrucq
Compter un peu moins de 100 euros pour le matériel. Il convient d'intégrer le coût de raccordement. Le conseil statuera après l'obtention d'un devis.
8. Rappel sur le traitement des encombrants
Ramassage sur RDV le troisième mercredi de chaque mois. À préciser sur le bulletin relatif aux horaires.
9. Discussion autour de l'organisation d'un événement pour les aînés (type galette des rois)
L'idée d'un goûter pour les aînés est retenue après discussion : réservée au + de 65 ans, elle aurait lieu en début d'année (galette des rois).
L'idée d'une journée inter-associations, au printemps, est également évoquée.
Questions diverses
Projet d'aménagement du bourg de Montestrucq
Compte tenu de la dissolution programmée de la société de M. Brard au 31/12/2015, il y a lieu d'engager rapidement les travaux la concernant.
Problème d'entretien de l'espace vert situé en dessous de la place : celui-ci devait être entretenu deux à trois fois par an, mais les équipes en charge n'en ont pas été informées.
Soirée châtaignes du 14/11/2015
Hélène Marteuilh s'occupe du bourret. Crêpes envisagées si la récolte de châtaignes est insuffisante.
Spectacle envisagé : Bob, transports en tous genres de la compagnie L'arbre à vache.
Coût : 1000 euros. Proposition retenue.
Compte rendu de la réunion Téléthon du mardi 21 septembre (Gabrielle Amestoy)
La journée aura lieu le dimanche 6 décembre, jour d'élections. Comme l'an passé, l'association Bien vivre chez nous organisera un déjeuner à la fourchette, suivie d'une marche et d'une vente de pâtisseries.
Travaux de peinture du mur devant le logement du presbytère et de l'école
L'opération a été réalisée le 12/09 après-midi avec la participation de Laetitia Bellegarde, Jeannine Camors, Vivien Poustis, Michel Sarthou, Georges Lembezat, Gabrielle Amestoy.
La toiture de la salle communale, en mauvais état, a été nettoyée, une tôle a été remplacée.
Entretien mairie d'Ozenx
Une journée de rangement devrait être organisée à la mairie.
Un cahier des charges doit être défini avec notre secrétaire avant demande de devis (changement tapisserie, peinture, achat étagères ,...).
Accès handicapé
Calendrier repoussé nationalement. Un plan de mise en conformité aurait dû être remis aux services de la préfecture au 25 septembre. Point critique : accessibilité des églises. Demande de diagnostic à adresser à l'APGL
Travaux divers
A demander à Jérôme Herraiz :
- église de Montestrucq : tuyauterie raccordement gaz à changer ;
- ramonage au logement de l'école.
Règlement des loyers par le dernier locataire du logement de l'école
Point à faire avec la trésorerie.
Travaux téléphone au bourg de Montestrucq
Des travaux doivent démarrer le 16 octobre.
Abattement sur la taxe d'habitation pour les personnes handicapées
Une délibération a été prise en ce sens le 17 mars 2011. Transmise aux intéressés.
État des lieux sur la gestion des cours d'eau
Une réunion est programmée à Salies le 15 octobre à 15 h.
Madame le Maire va se pencher sur le dossier.
Questionnaire CCLO
M. Sallenave-Péhé a eu l'initiative d'un questionnaire individuel sur la façon dont les habitants voient l'avenir de la CCLO. Celui-ci sera transmis aux élus pour avis.
Réunion publique
Madame le Maire propose d'organiser une réunion publique autour de différents sujets d'actualité : distribution des eaux, forêts, questionnaire CCLO, amélioration connexion filaire internet.
Séance levée à 22h30.
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